S'assurer

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Logo SLLLes garanties à prévoir en matière d’assurance pour votre bibliothèque et vos activités.

Le local

Le lieu est mis à disposition par la Commune et ouvert au public ; il doit être assuré par la Mairie. De la même manière, celle dernière doit veiller au passage régulier de la Commission Hygiène et Sécurité.

Les collections

L’ensemble des documents présents dans la bibliothèque doit être assuré par la Mairie. Il n’y a pas lieu de distinguer le fonds propre de la bibliothèque, qu’il appartienne à la Commune ou à l’association en charge de la gestion de la bibliothèque, des documents déposés par le S.L.L. En cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux…), la Commune est tenue pour responsable.

Les personnes

Une garantie « responsabilité civile » doit couvrir les bénévoles dans l’exercice de leurs fonctions et le public qui fréquente la bibliothèque. Cette garantie est à prévoir dans le cadre de l’assurance souscrite par la Commune : « responsabilité civile multi risques qui garantit l’activité des tiers pour des services assurés aux citoyens ».

Dans le cas où la gestion de la bibliothèque est confiée par la Commune à une association, c’est à cette dernière de souscrire une assurance « responsabilité civile », mais exclusivement pour les personnes de l’association.

Les expositions

Le prêt des expositions aux bibliothèques du réseau est gratuit. Mais l’assurance, obligatoire, peut s’avérer onéreuse.

Chaque fiche descriptive de l’exposition empruntée mentionne une valeur d’assurance ; il est donc demandé de voir avec la Commune comment inclure l’assurance de l’exposition empruntée dans son contrat d’assurance global d’autant qu’isolément, le coût peut s’avérer relativement onéreux, alors qu’inclus dans l’ensemble des expositions assurées par la Commune, ce coût est moindre. Il est donc impératif de prévoir longtemps à l’avance les coûts induits par l’assurance des expositions empruntées.

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